Conclusion d’une transaction immobilière : le déroulement habituel

Ça y est! Vous êtes (presque) propriétaire de votre nouvelle maison. Tout ce qu’il vous reste à faire, c’est d’apposer quelques signatures et de régler quelques paiements, dont le plus important : celui des droits de mutation, communément appelés « taxe de bienvenue ». Ce ne sont pas toutes les municipalités qui l’exigent. En effet, les droits de mutation n’existent pas en Alberta, alors que d’autres provinces, comme l’Ontario, offrent plutôt des réductions aux personnes qui achètent une première maison. Toutefois, si vous avez des droits de mutation à payer, sachez qu’ils peuvent facilement atteindre les cinq chiffres selon de la valeur de votre maison – d’où l’importance de les prévoir dans votre budget. (Pour vous aider à estimer les coûts, voici un calculateur de droits de mutation.) À ce stade, votre agent immobilier ou agente immobilière et celui ou celle des vendeurs se retirent du processus de conclusion (ou processus de clôture) et laissent les avocats ou notaires des deux parties prendre la relève.

La transaction est généralement conclue dans les 90 jours suivant l’acceptation de l’offre, mais « en règle générale, il ne se passe pratiquement rien pendant les 80 premiers jours », explique Khalid Ebrahim, agent immobilier d’expérience et courtier principal chez Pine Financial, la société torontoise avec laquelle Wealthsimple s’est récemment associée pour offrir des prêts hypothécaires (en anglais seulement). Cette période vous permet d’obtenir le financement nécessaire et d’organiser votre déménagement. Environ 10 jours avant la conclusion, vous rencontrez votre avocat.e ou notaire pour signer les documents hypothécaires et remplir des formulaires qui confirment votre capacité à payer le prix de vente convenu. Vous faites également un chèque pour couvrir les droits de mutation, puis votre avocat.e ou notaire remet votre acompte à son homologue du côté vendeur.

En règle générale, la conclusion est assez simple, mais des pépins peuvent survenir. Par exemple, l’institution prêteuse pourrait ne pas financer la nouvelle maison à temps, voire pas du tout, ce qui vous obligerait à contracter un prêt-relais à court terme. Sinon, l’argent de votre mise de fonds pourrait être immobilisé dans des placements dont l’encaissement prend plus de temps que prévu. Enfin, personne n’est à l’abri d’une fuite, de dégâts sur le plancher ou d’une porte qui ne se ferme pas lors de la visite finale, à 24 heures de la conclusion, ce qui obligerait les agents des deux parties à retourner à la table de négociations pour éviter que la transaction tombe à l’eau.

Cependant, si tout va bien, le processus ne prend qu’une journée, et les frais de clôture oscillent autour de 2 000 $. Les avocats et notaires des deux parties échangent alors des documents – parfois même en l’absence des acheteurs et des vendeurs. « Bien souvent, vous ne saurez jamais à quoi ressemble l’autre partie », constate M. Ebrahim.

En terminant, un petit conseil : évitez de conclure une transaction immobilière un vendredi. S’il y a le moindre pépin, vous devrez attendre jusqu’au lundi pour le résoudre, et votre fin de semaine sera loin d’être tranquille. Une fois que tous les documents sont en règle, l’avocat.e ou notaire des vendeurs vous remet les clés, et voilà. Vous êtes officiellement propriétaire de votre nouvelle maison.